Conseil municipal

salle de la mairie. Port du masque obligatoire

ORDRE DU JOUR :

  • Approbation du compte de gestion 2021.
  • Approbation du compte administratif 2021.
  • Affectation de résultats 2021.
  • Vote des taux-fiscalité locale 2022.
  • Vote des subventions.
  • Vote du budget primitif 2022.
  • Autorisation de recrutement d’un agent contractuel pour des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité.
  • Remplacement d’un agent public momentanément indisponible (article L. 332-13 du code général de la fonction publique).
  • Tarif location salle de la Céramique par l’école de cirque Hop Là! Circus.
  • Demande de subvention au titre des Amendes de Police.
  • Demande de subvention au titre de la Voirie accidentogène.

Date

14 Avr 2022
Expiré !

Heure

19:00 - 22:30

Lieu

Mairie
Mairie de la Chapelle des Pots
septembre 2022
Pas d'événement actuellement programmé.
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